MENTIONS LÉGALES
Boutique d'article de l'entreprise
Adresse de la boutique
Noms des propriétaires de la boutique
Numéro de téléphone et adresse e-mail de la boutique
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'entreprise
Montant du Capital Social
Coordonnées de l'autorité de contrôle
Nom et adresse de l'hébergeur du site de la boutique
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :
Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.




